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Appelez-nous | Montréal: (514) 526-2378 (LAMBERT) | Québec: 418 526-2378 (LAMBERT) | 24h / 7 jours en cas d'arrestation
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LAMBERT AVOCATS

Avocats SAAQ, Responsabilité civile, Recours collectifs à Montréal et les environs

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Le traumatisme crânien

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Afin de faire reconnaître une séquelle par la SAAQ, la preuve doit démontrer, de manière générale, que l’existence d’un lien de causalité entre celle-ci et l’accident de la route est non seulement possible, mais probable. Le diagnostic de traumatisme crânien (« TCC ») n’échappe d’ailleurs pas à cette règle.

tccOr, il est reconnu médicalement que certains signes et symptômes objectivables pouvant survenir après l’accident, telles que la perte de conscience, la confusion ou l’amnésie post-traumatique, peuvent indiquer la présence de séquelles permanentes au cerveau attribuables à un TCC.

Il sera donc nécessaire d’objectiver ces signes par des professionnels de la santé, et ce, de manière contemporaine à votre accident, puisque de pareilles atteintes au cerveau ne commencent généralement pas à se manifester plusieurs mois après l’accident, mais bien quelques heures, voire quelques jours après celui-ci.

Par ailleurs, les symptômes liés à un TCC ont, selon la littérature médicale, plutôt tendance à s’améliorer avec le temps, et non à empirer. Les tribunaux seront donc méfiants des symptômes apparus trop longtemps après votre accident, bien que la littérature médicale semble lentement évoluer à ce sujet.

Il pourrait donc être pertinent de consulter les notes des ambulanciers étant intervenus auprès de vous, par exemple, afin de déterminer si ceux-ci ont immédiatement noté des symptômes de TCC, incluant :

  • céphalée (mal de tête);
  • perte de conscience;
  • confusion;
  • amnésie;
  • étourdissement;
  • nausée;
  • fatigue;

De plus, il pourrait également être pertinent de prendre connaissance de votre résultat sur l’échelle de Glasgow, tel qu’évalué à la suite de votre accident. En effet, ce résultat servira de fidèle indicateur de votre état de conscience à la suite de votre accident et pourra aussi indiquer la présence de TCC. À cette fin, les extrêmes de 15/15 et de 3/15 indiquent d’ailleurs respectivement un état de conscience parfaite et un état de coma profond, voire de mort clinique, ces derniers pouvant indiquer la présence d’un TCC.

D’autres signes probants d’un TCC incluent :

  • la présence d’une amnésie des événements précédant, entourant ou suivant le fait accidentel;
  • un déficit neurologique d’origine centrale;
  • une blessure importante à la tête ou au visage (fracture du crâne, fracture de Le Fort, fracture du massif facial, lacérations profondes à la tête ou au visage);
  • une blessure importante à la colonne cervicale (fracture ou contusion médullaire);
  • des signes cliniques (Battle’s, lunette de raton laveur, etc.) ou radiologiques d’une fracture du crâne;
  • un scan ou une résonnance magnétique démontrant une atteinte cérébrale aigue (contusion, lésion axonale, hémorragie, œdème, etc.);
  • une convulsion de novo post-accident.

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Identification des facteurs de mauvais pronostic

D’autres facteurs peuvent nous donner des indices sur l’ampleur du traumatisme crânien et de l’impact de ce pronostic dans la vie de la victime, tels que le mécanisme de l’accident, la gravité de la blessure cérébrale, ainsi que les facteurs personnels, familiaux et environnementaux.

En ce qui concerne le mécanisme de l’accident, il y a notamment :

  • la vitesse du véhicule au moment de l’impact;
  • le type de véhicule et les protections disponiblesè
  • le nombre d’impacts;
  • la présence de blessures physiques ou de décès (témoignang de l’amplitude de la force lésionnelle);
  • l’état de la personne au moment de l’accident (raidissement, intoxication à l’alcool, etc.);
  • la distance à laquelle la victime a été projetée;
  • et la nature de l’impact au sol.

En ce qui concerne la gravité de la blessure cérébrale, il faut voir s’il y a eu une imagerie ou un examen neurologique positif, une perte de conscience de toute durée, APT de plus d’une heure, toute autre blessure s’ajoutant au TCC, un score de Glasgow de 13-14, un trouble neuropsychologique objectif, un épisode d’hypotension ou de détérioration neurologique, la présence d’une HSA ou d’une fracture du crâne.

Pour ce qui est des facteurs reliés à un individu prémorbide, il y a :

  • l’âge;
  • les antécédents médicaux;
  • le style de personnalité et le niveau de compensation de la personnalité;
  • la qualité des mécanismes adaptatifs;
  • la présence de multiples stresseurs avant l’accident (habituellement deux fois plus);
  • une histoire de troubles d’apprentissage;
  • un niveau d’éducation et un statut socio-économique pauvre.

Parmi les facteurs réactionnels, on retrouve :

  • une réaction initiale hors de proportion ou qui perdure plus d’une semaine;
  • la présence de multiples symptômes post commotionnels;
  • une réaction tardive mal adaptée (SSPT);
  • l’accident ou le TCC est jugé responsable de toutes les difficultés vécues;
  • un diagnostic d’anxiété ou de dépression;
  • la présence d’éléments de stimulation.

En ce qui concerne les milieux familial et environnemental, il y a :

  • l’absence d’un support familial;
  • la présence de problèmes psychiatriques au sein de la famille;
  • une réaction mal adaptée du milieu familial à la suite de l’accident;
  • un travail peu satisfaisant ou difficile;
  • un milieu familial qui valorise peu le travail;
  • des rôles sociaux peu adaptés.

L’importance des suivi médicaux

Nous ne rappellerons jamais assez l’importance des suivis, que ce soit en psychothérapie ou en psychiatrie, en service social, en physiothérapie, en ergothérapie,  en réadaptation, etc.

Le médecin qui émet votre diagnostic devra par ailleurs éliminer préalablement toutes les autres causes possibles pouvant expliquer vos symptômes en s’assurant, par exemple, en cas de perte de concentration, que celle-ci ne soit pas attribuable à un TDAH ou à un autre trouble de même nature.

On note enfin que l’ampleur des dégâts subis par votre voiture peut également être un bon indicateur de la force de l’impact ressentie durant votre accident, et donc de la possibilité que vous ayez subi un traumatisme crânien.

Si vous avez subi un traumatisme crânien suite à un accident d’automobile, n’hésitez pas à nous contacter pour connaitre vos droits contre la SAAQ.

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Notre cabinet œuvre principalement en droit civil et en droit administratif. Nos avocats consacrent une grande partie de leur pratique à défendre les accidentés en matière de réclamation pour préjudice corporel ou psychologique. Nous représentons également des consommateurs lésés dans leurs droits dans le cadre d’actions collectives.

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